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Utilisation des eaux usées traitées
Toutes les informations réactualisées et disponibles à la page utilisation des eaux usées traitées
Usage des eaux usées traitées : mise à jour du recensement des stations de traitement des eaux usées (STEU) urbaines ou industrielles
La mise à jour du recensement des stations de traitement des eaux usées (STEU) urbaines ou industrielles (lorsque l’usage des eaux usées traitées se fait exclusivement hors d’une ICPE) a [...]
Posté il y a 7 jours
Publication d'une instruction relative à la collecte et au traitement des eaux résiduaires urbaines
L'instruction du gouvernement du a été publiée le 18 juillet 2025. Cette nouvelle instruction remplace [...]
Posté il y a 17 jours
Publication d'une FAQ présentant le cadre réglementaire applicable aux exploitants d’ICPE porteurs de projets d’utilisation d’eaux non conventionnelles (ENC), dont les eaux usées traitées.
La DGPR a publié une . [...]
Posté il y a 17 jours